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Programme des services de dépôt

Liste hebdomadaire 01-36 (7 septembre 2001)

À l'intention des personnes et des bibliothèques habilitées à recevoir gratuitement les publications du gouvernement du Canada. Les commandes devront être acheminées dans un delai de 50 jours ouvrables.

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Table des matières

Publications du Parlement

Publications ministérielles

Publications de Statistique Canada


Statuts

Codifications administratives

Environnement Canada

Règlement sur les oiseaux migrateurs. [Annexe I seulement], C.R.C., ch. 1035. Publié par le Service canadien de la faune, Environnement Canada. Ottawa, 2001. 48p. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Migratory Birds Regulations.
Pour les non-dépositaires, disponible auprès des Publications, Service canadien de la faune, Ottawa K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-1095; Télécopieur: (819) 997-2756; Courriel: cws-scf@ec.gc.ca
Gratuit.
ISBN 0-662-66049-8
Nº de cat. CW66-129/2001-1
Nº de document 1
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Diffusion: Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Table

Affaires étrangères et Commerce international


Recueil des traités. Ottawa. 25cm. Couverture souple. Bilingue.
2001/12.--Travail: Accord entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la République Française relatif au programme vacances-travail. Paris, le 6 février 2001. En vigueur le 1er juin 2001. Titre en anglais: Labour: Agreement between the government of Canada and the government of the French Republic concerning the Working Holiday Program. 2001. 9p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-f.html
3,95 $ l'exemplaire. (Canada)
3,95 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-61645-9
Nº de cat. E3-2001/12
Nº de document 10
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Diffusion: Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par EGC.

Table

Agriculture et Agroalimentaire Canada


Opportunities for reduced non-renewable energy use in Canadian Prairie agricultural production systems, prepared by Ravinderpal S. Gill et al. Ottawa, 2001. 49p. in various pagings. Figs., references, tables. 28cm. Spiral binding.
"The main objective of this project was to develop a methodology to estimate and compare non-renewable energy inputs, energy outputs, and energy use efficiency from six crop production technologies and practices in the Canadian Prairies: enhanced nitrogen use efficiency, increased use of zero tillage, decreased use of summerfallow area, the inclusion of more forage in crop rotations, a 10% improvement in the fuel efficiency of farm machinery, and crop diversification and extension. The scope of this report was limited to estimating the macro-level impacts on energy use in the Canadian Prairie that would result from greater use of these practices."--Page ix, Executive summary.
N.B.: Incorrect catalogue number (A22-225/2001) and ISBN (0-662-65881-7) printed on this publication.
For non-depositories, available from Information Production and Promotion Unit, Research and Analysis Directorate, Strategic Policy Branch, Agriculture and Agri-Food Canada, Building 74, C.E.F., Ottawa K1A 0C6. Telephone: (613) 759-1865; Fax: (613) 759-7090; E-mail: ippdist@em.agr.ca
Free. ISBN 0-662-31058-6
No de cat. A22-225/2001E
Item no. 2
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Distribution: One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Possibilités de réduction de la consommation d'énergie non renouvelable dans les systèmes de production agricole des Prairies canadiennes, préparé par Ravinderpal S. Gill et al. Ottawa, 2001. xii, 51p. Figures, références, tableaux. 28cm. Reliure à spirale.
«Le principal objectif du rapport était l'élaboration d'une méthodologie permettant d'estimer et de comparer les dépenses en énergie non renouvelable, la production d'énergie et l'efficacité énergétique de six techniques culturales à mettre en oeuvre dans les Prairies canadiennes: utilisation plus efficace de l'azote, pratique accrue du semis direct, diminution des superficies en jachère, fréquence accrue des cultures herbagères dans les rotations, amélioration de 10% du rendement énergétique des machines agricoles, diversification des cultures et allongement des rotations. Nous avons limité la protée du rapport à l'estimation des répercussions sur la consommation d'énergie qu'un recours accru à ces techniques entraînerait à l'échelle des Prairies canadiennes.»--Page ix, Résumé.
N.B.: Le numéro de catalogue (A22-225/2001) et ISBN (0-662-65881-7) imprimés dans cette publication sont incorrects.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de la Section de la production de l'information et de la promotion, Direction de la recherche et de l'analyse, Direction générale des politiques stratégiques, Agriculture et Agroalimentaire Canada, Édifice 74, F.E.C., Ottawa K1A 0C6. Téléphone: (613) 759-1865; Télécopieur: (613) 759-7090; Courriel: ippdist@em.agr.ca
Gratuit.
ISBN 0-662-86249-X
Nº de cat. A22-225/2001F
Nº de document 3
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Diffusion: Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Table

Bibliothèque nationale


MARC 21 specifications for record structure, character sets, and exchange media. Prepared by the Network Development and MARC Standards Office, Library of Congress; in cooperation with Standards and Support, National Library of Canada. 2000 edition. Ottawa, 2001. v, 74p. 28cm. Softcover.
Canadian cataloguing in publication data printed in this publication.
"MARC 21 Specifications for Record Structure, Character Sets, and Exchange Media describes the structure of MARC 21 records, the character repertoires and encoding used, and the formatting of records for exchanges via electronic file transfer, diskettes, and magnetic tape. This document provides technical information on these topics and is intended for the use of personnel involved in the design and maintenance of systems for the exchange and processing of MARC 21 records. It is also available on the Internet at http://www.loc.gov/marc/specifications."--Introduction.
For non-depositories, available from Canadian Government Publishing, Public Works and Government Services Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: 1-800-635-7943 (North America only) or (819) 956-4800; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-e.html
$22 per copy. (Canada)
$22 U.S. per copy. (Other countries)
ISBN 0-660-18091-X
No de cat. SN3-40/5-2000E
Item no. 12
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Distribution: One free copy available to selective depositories. Sold by CGP.

Spécifications MARC 21 pour la structure des notices, les jeux de caractères et le média d'échange. Préparé par Network Development and MARC Standards Office; en collaboration avec Normes et soutien, Bibliothèque nationale du Canada. Édition 2000. Ottawa, 2001. vi, 76p. 28cm. Couverture souple.
Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
«L'ouvrage Spécification MARC 21 pour la structure de notices, les jeux de caractères et le média d'échange décrit la structure des notices MARC 21, les répertoires de caractères et les encodages utilisés, de même que la composition des notices qui seront échangées par le biais du transferts de fichiers électroniques, de disquette et d'une bande magnétique. Ce document offre des renseignements techniques sur ces thèmes qui sont utilisés par le personnel participant à la conception et à la maintenance des systèmes en vue de l'échange et du traitement de notices MARC 21. Il est également possible de consulter le document sur l`adresse http://www.nlc-bnc.ca/obj/s19/f2/03.pdf»--Introduction.
Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-f.html
22 $ l'exemplaire. (Canada)
22 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 0-660-96314-0
Nº de cat. SN3-40/5-2000F
Nº de document 13
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Diffusion: Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Vendu par EGC.

Table

Commission canadienne de sûreté nucléaire



Regulatory guide. Ottawa. 28cm. Softcover.
G-225.--Emergency planning at Class I nuclear facilities and uranium mines and mills. 2001.
For non-depositories, available from Communications Division, Canadian Nuclear Safety Commission, P.O. Box 1046, Station B, 280 Slater Street, Ottawa K1P 5S9. Telephone: (613) 995-5894 or 1-800-668-5284 (Canada only); Fax: (613) 992-2915; E-mail: publications@cnsc-ccsn.gc.ca
URL: http://dsp-psd.communication.gc.ca/Collection/CC173-3-2-225E.pdf
Free. ISBN 0-662-30688-0
No de cat. CC173-3/2-225E
Item no. 4
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Distribution: One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.


Guide d'application de la réglementation. Ottawa. 28cm. Couverture souple.
G-225.--Planification d'urgence dans les installations nucléaires de catégorie I, les mines d'uranium et les usines de concentration d'uranium. 2001. 14p.
Pour les non-dépositaires, disponible auprès de Division des communications, Commission canadienne de sûreté nucléaire, Case postale 1046, Succursale B, 280, rue Slater, Ottawa K1P 5S9. Téléphone: (613) 995-5894 ou 1-800-668-5284 (au Canada); Télécopieur: (613) 992-2915; Courriel: publications@cnsc-ccsn.gc.ca
URL: http://dsp-psd.communication.gc.ca/Collection/CC173-3-2-225F.pdf
Gratuit.
ISBN 0-662-85971-5
Nº de cat. CC173-3/2-225F
Nº de document 5
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Diffusion: Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Table

Commission des plaintes du public contre la GRC

Rapport annuel 2000-2001. Ottawa, 2001. Texte français, 46p. Graphiques, ill., tableaux. 25cm. Reliure à spirale. Bilingue. Titre en anglais: Annual report, 2000-2001.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de la Commission des plaintes du public contre la GRC, C.P. 3423, Succursale D, Ottawa K1P 6L4. Téléphone: (613) 952-1471; Télécopieur: (613) 952-8045.
URL: http://dsp-psd.communication.gc.ca/Collection/JS77-1-2001F.pdf
Gratuit.
ISBN 0-662-65779-9
Nº de cat. JS77-1/2001
Nº de document 6
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Diffusion: Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Table

Condition féminine Canada

L'effet de la reconnaissance des unions sur les lesbiennes au Canada: encore distinctes et presque "équivalentes", par Kathleen A. Lahey. Ottawa, 2001. Texte français, vii, 144p. Références, tableaux. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: The impact of relationship recognition on lesbian women in Canada:
Données de catalogage avant publication (Canada) imprimées dans cette publication.
«Le présent rapport de recherche a été proposé et préparé en réponse à un appel de propositions lancé en août 1998, qui avait pour thème L'intersection du sexe et de l'orientation sexuelle: conséquences de réforme des politiques sur les partenaires d'une union lesbienne. Le but de cet appel de propositions était d'examiner les répercussions sur les femmes d'une union lesbienne d'eventuelles réformes aux politiques et programmes gouvernementaux pour les rendre conformes aux récentes décisions judiciaires qui exigent l'inclusion des couples de même sexe.»--Préface.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de Condition féminine Canada, Édifice McDonald, 123, rue Slater, 10e étage, Ottawa K1P 1H9. Téléphone: (613) 995-7835; Télécopieur: (613) 957-3359; ATME: (613) 996-1322; Courriel: research@swc-cfc.gc.ca
Gratuit.
ISBN 0-662-65940-6
Nº de cat. SW21-82/2001
Nº de document 17
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Diffusion: Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Table

Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes


Avis aux dépositaires:
La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication NE SERA PAS distribuée par le biais du Programme des services de dépôt.
Quiconque voudrait obtenir un exemplaire doit s'adresser directement à l'agence-auteur.
Décisions, avis, avis d'audience publique, circulaires et communiqués en matière de radiodiffusion. Deux fois par semaine. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: CRTC broadcasting decisions, notices, notices of public hearing, circulars and news releases.
Prétirages des décisions et avis publiés dans la Gazette du Canada, partie I.
Vol. 16, nos 32-34.
Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-f.html
URL: http://www.crtc.gc.ca/FRN/public/Index.htm
6,50 $ l'exemplaire. 575 $ par année. (Canada)
6,50 $ US l'exemplaire. 575 $ US par année. (Autres pays)
Nº de cat. BC91-12/16-34
Diffusion: Vendu par EGC.

Table

Conseil national de recherches



Notice to depositories:
Because very few copies are available, the following publication is being distributed to full depository libraries only.
Calcium: the grand-master cell signaler, by James F. Whitfield and Balu Chakravarthy. Ottawa, 2001. vii, 247p. Figs., references. 28cm. Hard cover. (Résumé en français.)
Canadian cataloguing in publication data printed on this publication.
Available from Monograph Orders, NRC Research Press, M-55, National Research Council of Canada, Ottawa K1A 0R6. Telephone: (613) 990-2254 or 1-800-668-1222, option 2; Fax: (613) 952-7656; E-mail: monographs.cisti@nrc.ca; WWW: http://www.nrc.ca/cgi-bin/cisti/journals/rp/rp2_cust_e?monoform
$79.95 per copy. (Canada)
$79.95 U.S. per copy. (Other countries)
ISBN 0-660-18201-7
No de cat. NR16-52/2000E
Distribution: Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Table

Développement des ressources humaines Canada

Collective bargaining bulletin. Monthly. Issued by the Workplace Information Directorate. Ottawa. Softcover. ISSN 1480-6908
"A monthly publication containing timely information based on recently signed major collective agreements in Canada. The publication focuses on summaries of changes to wages and benefits in selected settlements, the status of key negotiations as well as data on work stoppages in Canada. In addition, a listing of formal and up-to-date reports of major settlements is provided."--Information products and client services.
This monthly publication contains timely information based on recently signed major collective agreements in Canada. The publication focuses on summaries of changes to wages and benefits, the status of key negotiations, and data on work stoppages in Canada. Provides a listing of formal and up-to-date reports of major settlements.
Vol. 4, No. 8, August, 2001.
For non-depositories, available from Canadian Government Publishing, Public Works and Government Services Canada, Ottawa K1A 0S9. Telephone: 1-800-635-7943 (North America only) or (819) 956-4800; Fax: 1-800-565-7757 (Canada only) or (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-e.html
$50 per year. (Canada)
$50 U.S. per year. (Other countries)
No de cat. L12-23/4-8E
Distribution: Distributed by mailing list. Sold by CGP.

Bulletin -- négociation collective. Mensuel. Publié par la Direction de l'information sur les milieux de travail. Ottawa. 28cm. Couverture souple. ISSN 1480-6916
«Publication mensuelle fournissant de l'information à jour tirée des principales conventions collectives signées récemment au Canada. Cette publication offre de l'information sommaire sur les changements relatifs aux salaires et aux avantages sociaux, l'état des principales négociations, ainsi que les arrêts de travail. On peut également y trouver une liste à jour de sommaires d'ententes disponibles.»--Produits d'information et Services à la clientèle.
Publication mensuelle fournissant de l'information à jour tirée des principales conventions collectives signées récemment au Canada et remplaçant la Revue de la négociation collective. Cette publication offre de l'information sommaire sur les changements relatifs aux salaires et aux avantages sociaux, l'état des principales négociations et les arrêts de travail. On y trouve également une liste à jour des sommaires d'ententes disponibles.
Vol. 4, nº 8, août 2001. 13p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-f.html
50 $ par année. (Canada)
50 $ US par année. (Autres pays)
Nº de cat. L12-23/4-8F
Diffusion: Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Table

Environnement Canada

S et E: bulletin Science et environnement. Bi-mensuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: S&E: ISSN 1480-3801
Nº 25, juillet-août 2001. Texte français, 8p.
Sommaire: Retour aux sources: les lacs de Sudbury contaminés par les pluies acides sont en voie de réhabilitation.--Rétablissement des bancs de crustacés de Nanaïmo.--Nouveau système de prédiction des marées de tempête.--Les éléments nutritifs dans l'environnement.--Limites de la mesure des substances toxiques: jusqu'où peut-on aller?
Pour les non dépositaires, disponible à l'Informathèque, Environnement Canada, 351, boulevard Saint-Joseph, Hull (Québec) K1A 0H3. Téléphone: (819) 997-2800 ou 1-800-668-6767; Télécopieur: (819) 953-2225; Courriel: enviroinfo@ec.gc.ca
URL: http://dsp-psd.communication.gc.ca/Collection/En1-28-1-2001-06F.pdf
Gratuit.
Nº de cat. En1-28/1-2001-06
Diffusion: Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Table

Imprimeur de la Reine

Gazette du Canada, partie I. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Canada gazette, part I. ISSN 0045-4192
Publiée tous les samedis, cette partie comprend tous les avis publics formels, les nominations officielles, les règlements proposés et divers avis des secteurs public et privé devant être publiés en vertu d'une loi ou d'un règlement fédéral.
Vol. 135, nº 35, le 1er septembre 2001.
Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-f.html
URL: http://dsp-psd.communication.gc.ca/Collection/SP2-1-135-35.pdf
2,95 $ l'exemplaire. 135 $ par année. (Canada)
2,95 $ US l'exemplaire. 135 $ US par année. (Autres pays)
Nº de cat. SP2-1/135-35
Diffusion: Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Table

Industrie Canada

Lignes directrices pour l'application des dispositions sur l'abus de position dominante (articles 78 et 79 de la Loi sur la concurrence). Ottawa, 2001. Texte français, 47p. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Enforcement guidelines on the abuse of dominance provisions (sections 78 and 79 of the Competition Act).
Pour les non dépositaires, disponible auprès du Bureau de la concurrence, Industrie Canada, 50, rue Victoria, Hull (Québec) K1A 0C9. Téléphone: (819) 997-5358 ou 1-800-348-642-3844; Télécopieur: (819) 997-0324; Courriel: burconcurrence@ic.gc.ca
URL: http://dsp-psd.communication.gc.ca/Collection/C2-566-2001F.pdf
Gratuit.
ISBN 2001-03-26
Nº de cat. C2-566/2001
Nº de document 11
Pressez ici pour selectionner
Diffusion: Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.

Bureau du conseil en éthique


Avis aux dépositaires:
La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
Code de déontologie des lobbyistes: rapport annuel pour l'exercice terminé le 31 mars 2001. Ottawa, 2001. Texte français, 3p. Graphiques. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: The Lobbyists' Code of Conduct:
Pour les non dépositaires, disponible auprès du Bureau du conseiller en éthique, Industrie Canada, 66, rue Slater, 22ième étage, Ottawa, (Ontario), K1A 0C9. Téléphone: (613) 995-0721; Télécopieur: (613) 995-7308.
URL: http://strategis.ic.gc.ca/SSGF/lr01093f.html
Gratuit.
ISBN 0-662-65871-X
Nº de cat. RG77-1/1-2001
Diffusion: Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Direction de l'enregistrement des lobbyistes


Avis aux dépositaires:
La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.
Loi sur l'enregistrement des lobbyistes: rapport annuel pour l'exercice terminé le 31 mars 2001. Ottawa, 2001. Texte français, 12p. Graphiques. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Lobbyists Registration Act:
Pour les non dépositaires, disponible auprès de la Direction de l'enregistrement des lobbyistes, Bureau du conseiller en éthique, Industrie Canada, 66, rue Slater, 22e étage, Ottawa K1A 0C9. Téléphone: (613) 957-2760; Télécopieur: (613) 957-3078.
URL: http://strategis.ic.gc.ca/SSGF/lr01094f.html
Gratuit.
ISBN 0-662-65870-1
Nº de cat. RG77-1/2001
Diffusion: Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Office de la propriété intellectuelle du Canada

La gazette du Bureau des brevets. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: The Patent Office record. ISSN 0008-4670
Rappel: Vous ne recevrez pas d'exemplaire papier de l'Index annuel de la Gazette du Bureau des brevets. Tel que publié dans la Gazette du Bureau des brevets (Gazette) des 1er, 8 et 15 août 2000, l'index annuel de la Gazette ne sera plus imprimé. La version électronique de l'Index annuel 1999 est disponible à notre site Web (http://opic.gc.ca) sous «Brevets» «Référence». Elle est présentée par type de document et contient les numéros de demandes ainsi que la date de publication dans la Gazette.
Vol. 129, nº 35, le 28 août 2001. 117p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada, Industrie Canada, 50, rue Victoria, 2e étage, Hull (Québec) K1A 0C9. Téléphone: (819) 997-2985; Télécopieur: (819) 997-7771; Courriel: cipo.contact@ic.gc.ca ou au Site Web: http://opic.gc.ca sous la rubrique Communiquer avec nous, Demandes de renseignements reliés à la propriété intellectuelle.
URL: http://dsp-psd.communication.gc.ca/dsp-psd/Pilot/RG42-1/RG42-1-129-35.pdf
Gratuit.
Nº de cat. RG42-1/129-35
Diffusion: Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

La gazette du Bureau des brevets. Hebdomadaire. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: The Patent Office record. ISSN 0008-4670
Vol. 129, nº 36, le 4 septembre 2001. 137p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de l'Office de la propriété intellectuelle du Canada, Industrie Canada, 50, rue Victoria, 2e étage, Hull (Québec) K1A 0C9. Téléphone: (819) 997-2985; Télécopieur: (819) 997-7771; Courriel: cipo.contact@ic.gc.ca ou au Site Web: http://opic.gc.ca sous la rubrique Communiquer avec nous, Demandes de renseignements reliés à la propriété intellectuelle.
URL: http://dsp-psd.communication.gc.ca/dsp-psd/Pilot/RG42-1/RG42-1-129-36.pdf
Gratuit.
Nº de cat. RG42-1/129-36
Diffusion: Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Table

Justice Canada

Lois et règlements codifiés du Canada. Deux fois par année. Ottawa, 2001. Bilingue. Titre en anglais: Consolidated statutes and regulations of Canada.
Disque compact à mémoire morte (CD-ROM).
N.B.: Les bibliothèques de dépôt peuvent mettre ce produit sur leur réseau électronique.
A jour au 30 avril 2001. 1 disque. Fichier de données.
Configuration requise: Logiciel MS Windows 95/98/NT, 2 Mo d'espace libre sur le disque dur.
Pour les non dépositaires, disponible auprès des Éditions du gouvernement du Canada, Travaux publics et Services gouvernementaux Canada, Ottawa K1A 0S9. Téléphone: 1-800-635-7943 (seulement en Amérique du Nord) ou (819) 956-4800; Télécopieur: 1-800-565-7757 (seulement au Canada) ou (819) 994-1498; WWW: http://publications.pwgsc.gc.ca/pubindex-f.html
URL: http://canada.justice.gc.ca/Loireg/index_fr.html
225 $ licence pour un usager. Modifications par commande permanente.
Nº de cat. YX54-1/2001-04-MRC
Diffusion: Un titre de la Liste générale des publications en série. Vendu par EGC.

Table

Pêches et Océans Canada

Rapport présenté au Parlement par le ministre des Pêches et des Océans au sujet de l'application de la Loi sur la restructuration du secteur des pêches de l'Atlantique au cours de l'exercice financier de 2000-2001. Ottawa, 2001. Texte français, 3p. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Report to Parliament by the Minister of Fisheries and Oceans respecting the administration of the Atlantic Fisheries Restructuring Act for the fiscal year 2000-2001.
Titre de la couverture: Loi sur la restructuration du secteur des pêches de l'Atlantique, rapport annuel, 2000-2001.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de Pêches et Océans Canada, Direction des communications, 200, rue Kent, 13e étage, Station 13228, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 993-0999; Télécopieur: (613) 990-1866; ATS: (613) 941-6517.
URL: http://www.dfo-mpo.gc.ca/communic/reports/afra/afra2000_f.htm
Gratuit.
ISBN 0-662-65979-1
Nº de cat. Fs1-29/2001
Nº de document 7
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Diffusion: Un seul exemplaire sera envoyé gratuitement aux dépositaires sélectifs. Distribué par l'agence auteur.



Notice to depositories:
Because very few copies are available, the following publication is being distributed to full depository libraries only.

Responsible fisheries summary. Ottawa. 28cm. Softcover.
--North Atlantic technical information exchange initiatives, 1999-2000. 2001.
For non-depositories, available from Communications Branch, Fisheries and Oceans Canada, 200 Kent Street, 13th Floor, Station 13228, Ottawa K1A 0E6. Telephone: (613) 993-0999; Fax: (613) 990-1866; TDD: (613) 941-6517.
Free. ISBN 0-662-30824-7
No de cat. Fs23-300/7-2001E
Distribution: Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.


Avis aux dépositaires:
La publication suivante est distribuée uniquement aux bibliothèques de dépôt UNIVERSEL dû à un tirage restreint.

Pêches responsables: sommaire. Ottawa. 28cm. Couverture souple.
--Initiative Nord Atlantique d'échange d'information technique, 1999-2000. 2001. 11p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès du Direction des communications, Pêches et Océans Canada, 200, rue Kent, 13e étage, Station 13228, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 993-0999; Télécopieur: (613) 990-1866; ATS: (613) 941-6517.
Gratuit.
ISBN 0-662-86062-4
Nº de cat. Fs23-300/7-2001F
Diffusion: Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Garde côtière canadienne

Eastern edition of notices to mariners. Monthly. Issued by the Marine Navigation Services Directorate, Marine Aids. Ottawa. Processed.
Vol. 26, No. 8, August 31, 2001.
For non-depositories, available from the Director General, Marine Navigation Services Directorate, Canadian Coast Guard, Department of Fisheries and Oceans, Ottawa K1A 0E6. Telephone: (613) 990-3037; Fax: (613) 998-8428.
URL: http://dsp-psd.communication.gc.ca/Collection/T34-14-1-26-8E.pdf
Free.
No de cat. T34-14-1/26-8E
Distribution: Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Édition de l'est des avis aux navigateurs. Mensuel. Publié par la Direction générale des Services à la navigation maritime, Aides maritimes. Ottawa. 28cm.
Vol. 26, nº 8, le 31 août 2001. ix, 35p. Cartes.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de Directeur générale des Services à la navigation maritime, Garde côtière canadienne, Ministère des Pêches et Océans, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 990-3037; Télécopieur: (613) 998-8428.
URL: http://dsp-psd.communication.gc.ca/Collection/T34-14-1-26-7F.pdf
Gratuit.
Nº de cat. T34-14-1/26-8F
Diffusion: Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Western edition of notices to mariners. Monthly. Issued by the Marine Navigation Services Directorate, Marine Aids. Ottawa. Processed.
Vol. 26, No. 8, August 31, 2001.
For non-depositories, available from the Director General, Marine Navigation Services Directorate, Canadian Coast Guard, Department of Fisheries and Oceans, Ottawa K1A 0E6. Telephone: (613) 990-3037; Fax: (613) 998-8428.
URL: http://dsp-psd.communication.gc.ca/Collection/T34-14-2-26-8E.pdf
Free.
No de cat. T34-14-2/26-8E
Distribution: Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Édition de l'ouest des avis aux navigateurs. Mensuel. Publié par la Direction générale des Services à la navigation maritime, Aides Maritimes. Ottawa. 28cm. Polycopié.
Vol. 26, nº 8, le 31 août 2001. ix, 11p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès du Directeur général des Services à la navigation maritimes, Garde côtière canadienne, Ministère des Pêches et Océans, Ottawa K1A 0E6. Téléphone: (613) 990-3037; Télécopieur: (613) 998-8418.
URL: http://dsp-psd.communication.gc.ca/Collection/T34-14-2-26-7F.pdf
Gratuit.
Nº de cat. T34-14-2/26-8F
Diffusion: Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Service hydrographique du Canada



Sailing directions. Ottawa. 28cm. Spiral binding.
ATL 112.--St. Lawrence River: Cap-Rouge to Montreal and RiviÉre Richelieu. 2nd edition. 2001.
For non-depositories, available from Canadian Hydrographic Service, Fisheries and Oceans Canada, 1675 Russell Road, Unit 19, P.O. Box 8080, Ottawa K1A 3H6. Telephone: (613) 998-4931; Fax: (613) 998-1217; E-mail: chs_sales@dfo-mpo.gc.ca or Hydrographic Chart Distribution Office, Fisheries and Oceans Canada, Institute of Ocean Sciences, 9860 W. Saanich Road, P.O. Box 6000; Sidney, British Columbia V8L 4B2. Telephone: (250) 363-6358; Fax: (250) 363-6481; E-mail: chartsales@pac.dfo-mpo.gc.ca
$9.95 per copy. ISBN 0-660-18459-1
No de cat. Fs72-25/2001E
Item no. 8
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Distribution: Distributed to non-depositories by the issuing agency.


Instructions nautiques. Ottawa. 28cm. Reliure à spirale.
ATL 112.--Fleuve Saint-Laurent: Cap-Rouge à Montréal et rivière Richelieu. 2ième édition. 2001. ix, 86p. Cartes, ill., tableaux.
Pour les non dépositaires, disponible auprès du Service hydrographique du Canada, Pêches et Océans Canada, 1675, chemin Russell, porte 19, C.P. 8080, Ottawa K1G 3H6. Téléphone: (613) 998-4931; Télécopieur: (613) 998-1217; Courriel: chs_sales@dfo-mpo.gc.ca ou Bureau de distribution des cartes marines, Pêches et Océans Canada, Institut des Sciences de la mer, 9860, chemin W. Saanich, C.P. 6000, Sidney (Colombie-Britannique) V8L 4B2. Téléphone: (250) 363-6358; Télécopieur: (250) 363-6841; Courriel: chartsales@pac.dfo-mpo.gc.ca
9,95 $ l'exemplaire.
ISBN 0-660-96490-2
Nº de cat. Fs72-25/2001F
Nº de document 9
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Diffusion: Distribué par l'agence auteur.

Table

Ressources naturelles Canada

Commission géologique du Canada



Miscellaneous report. Ottawa. 28cm. Spiral binding. (Résumé en français.)
69.--Where the river meets the sea: geology and landforms of the lower Coppermine River Valley and Kugluktuk, Nunavut, by L. A. Dredge. 2001.
For non-depositories, available from the Geological Survey of Canada Bookstore, 601 Booth Street, Ottawa K1A 0E8. Telephone: (613) 995-4342 or 1-888-252-4301; Fax: (613) 943-0646; E-mail: gsc_bookstore@gsc.nrcan.gc.ca; WWW: http://www.nrcan.gc.ca/htbin-post/gsc-order
$22.60 per copy. (Canada)
$29.40 per copy. (Other countries)
ISBN 0-660-18550-4
No de cat. M41-8/69E
Item no. 14
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Distribution: One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.



Bulletin. Ottawa. 28cm. Softcover. (Résumés en français.)
564.--Petroleum resource potential of sedimentary basins on the Pacific margin of Canada, by P. K. Hannigan et al. 2001.
For non-depositories, available from the Geological Survey of Canada Bookstore, 601 Booth Street, Ottawa K1A 0E8. Telephone: (613) 995-4342 or 1-888-252-4301; Fax: (613) 943-0646; E-mail: gsc_bookstore@gsc.nrcan.gc.ca; WWW: http://www.nrcan.gc.ca/htbin-post/gsc-order
$19.25 per copy. (Canada)
$25.00 per copy. (Other countries)
ISBN 2000-08-30
No de cat. M42-564E
Item no. 15
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Distribution: One free copy available to selective depositories. Distributed to non-depositories by the issuing agency.


Bulletin. Ottawa. 28cm. Couverture souple. (Abstracts in English)
564.--Ressources potentielles en pétrole dans les bassins sédimentaires de la marge continentale pacifique du Canada, par P. K. Hannigan et al. 2001. 77p. Figures, références, tableaux.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de la librairie de la Commission géologique du Canada, 601, rue Booth, Ottawa K1A 0E8. Téléphone: (613) 995-4342; ou 1-888-252-4301; Télécopieur: (613) 943-0646; Courriel: gsc_bookstore@gsc.nrcan.gc.ca; WWW: http://www.nrcan.gc.ca/htbin-post/gsc-order
19,25 $ l'exemplaire. (Canada)
25,00 $ US l'exemplaire. (Autres pays)
ISBN 2001-02-19
Nº de cat. M42-564F
Nº de document 16
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Secteur des minéraux et des métaux

Production des principaux minéraux du Canada. Mensuel. Ottawa. 28cm. Feuilles mobiles. Bilingue. Titre en anglais: Production of Canada's leading minerals. ISSN 0709-292X
01-6, juin 2001. 8p. Tableaux.
Pour les non dépositaires, disponible auprès du Centre de distribution des publications, Secteur des minéraux et des métaux, Ressources naturelles Canada, 580, rue Booth, Ottawa K1A 0E4. Téléphone: (613)943-0555; Télécopieur: (613) 952-7501; Courriel: gkingsle@nrcan.gc.ca
URL: http://dsp-psd.communication.gc.ca/Collection/M35-1-2001-6.pdf
Gratuit.
Nº de cat. M35-1/2001-6
Diffusion: Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Table

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada

Marchés publics: le répertoire des occasions d'affaires offertes par les gouvernements à toutes les entreprises. 2 fois par semaine. Publié par Cebra Inc. Toronto. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities: ISSN 0840-870X
Mot symbole sur la couverture: MERX: le service électronique d'appel d'offres canadien.
Nº 1106, le 28 août 2001. 42p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de Cebra Inc., 55, rue Bloor Ouest, 8e étage, Toronto (Ontario) M4W 3N5. Téléphone: 1-800-964-6379; Télécopieur: 1-888-235-5800.
URL: http://www.merx.cebra.com/
425 $ par année. (Canada)
580 $ US par année. (Autres pays)
Nº de cat. P12-6/2001-08-28
Diffusion: Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Marchés publics: 2 fois par semaine. Toronto. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities: ISSN 0840-870X
Nº 1107, le 31 août 2001. 54p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de Cebra Inc., 55, rue Bloor Ouest, 8e étage, Toronto (Ontario) M4W 3N5. Téléphone: 1-800-964-6379; Télécopieur: 1-888-235-5800.
URL: http://www.merx.cebra.com/
425 $ par année. (Canada)
580 $ US par année. (Autres pays)
Nº de cat. P12-6/2001-08-31
Diffusion: Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Marchés publics: 2 fois par semaine. Toronto. 28cm. Bilingue. Titre en anglais: Government business opportunities: ISSN 0840-870X
Nº 1108, le 4 septembre 2001. 83p.
Pour les non dépositaires, disponible auprès de Cebra Inc., 55, rue Bloor Ouest, 8e étage, Toronto (Ontario) M4W 3N5. Téléphone: 1-800-964-6379; Télécopieur: 1-888-235-5800.
URL: http://www.merx.cebra.com/
425 $ par année. (Canada)
580 $ US par année. (Autres pays)
Nº de cat. P12-6/2001-09-04
Diffusion: Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Table

Statistique Canada


Les bibliothèques de dépôt sélectif doivent demander les publications "hors-série" (marquées d'un seul point noir) au moyen du bon de commande de la Liste hebdomadaire. Le Programme des services de dépôt envoie immédiatement ces commandes à Statistique Canada où elles sont complétées. Par contre, les questions au sujet des numéros non reçus et les demandes d'inscription sur les listes de distribution pour les publications de Statistique Canada sélectif doivent être adressées à: Statistique Canada, Gestion de la circulation, Division de la diffusion, 120, avenue Parkdale, Ottawa K1A 0T6. Téléphone: 1-800-267-6677 ou (613) 951-7277; Télécopieur: 1-877-287-4369 ou (613) 951-1584.

Hors série


Notice to depositories
The following record is being published for information only. This publication is available only through the Internet.
Beyond the information highway: networked Canada: ICT compendium: prepared by Heidi Ertl. Ottawa, 2001. 71p. Coloured illus., figs., tables. Adobe Acrobat.
Internet (WWW).
URL: http://dsp-psd.communication.gc.ca/dsp-psd/Pilot/Statcan/56-504-XIE/56-504-XIE.html
$38 per copy. ISBN (613) 951-0939E-mail: mcgrjan@statcan.ca2001-02-13
No de cat. CS56-504/2001E-IN
Distribution: Distributed to non-depositories by the issuing agency.


Avis aux dépositaires
La notice suivante est publiée à titre de renseignement seulement. Cette publication est disponible seulement par le biais de l'Internet.
Au-delà de l'autoroute de l'information: un Canada réseauté: recueil sur les TIC, préparé par Heidi Ertl. Ottawa, 2001. 74p. Figures, ill. en couleurs, tableaux. Adobe Acrobat.
Internet (WWW).
URL: http://dsp-psd.communication.gc.ca/dsp-psd/Pilot/Statcan/56-504-XIF/56-504-XIF.html
38 $ l'exemplaire.

Nº de cat. CS56-504/2001F-IN
Diffusion: Distribué par l'agence auteur.

Bulletins

Infomat: a weekly review. Ottawa. ISSN 0380-0547
August 31, 2001.
URL: http://dsp-psd.communication.gc.ca/dsp-psd/Pilot/Statcan/11-002-XIE/11-002-XIE.html
$4 per copy. $145 per year. (Canada)
$4 U.S. per copy. $145 U.S. per year. (Other countries)
No de cat. CS11-002E
Distribution: Distributed by mailing list. Distributed to non-depositories by the issuing agency.

Infomat: revue hebdomadaire. Ottawa. 28cm. ISSN 0380-0563
Le 31 août 2001. 10p.
URL: http://dsp-psd.communication.gc.ca/dsp-psd/Pilot/Statcan/11-002-XIF/11-002-XIF.html
4 $ l'exemplaire. 145 $ par année. (Canada)
4 $ US l'exemplaire. 145 $ US par année. (Autres pays)
Nº de cat. CS11-002F
Diffusion: Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Commerce de détail. Mensuel. Ottawa. 28cm. Couverture souple. Bilingue. Titre en anglais: Retail trade. ISSN 0380-6146
Vol. 73, nº 6, juin 2001. ix, 45p.
URL: http://dsp-psd.communication.gc.ca/dsp-psd/Pilot/Statcan/63-005-XIB/63-005-XIB-f.html
21 $ l'exemplaire. 206 $ par année. (Canada)
21 $ US l'exemplaire. 206 $ US par année. (Autres pays)
Nº de cat. CS63-005
Diffusion: Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.

Importations par pays. Trimestriel. Ottawa. Bilingue. Titre en anglais: Imports by country. ISSN 1181-6740
Microfiche.
Vol. 58, nº 2. 3 fiches.
62 $ l'exemplaire. 206 $ par année. (Canada)
62 $ US l'exemplaire. 206 $ US par année. (Autres pays)
Nº de cat. CS65-006-M
Diffusion: Un titre de la Liste générale des publications en série. Distribué par l'agence auteur.


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Dernière mise à jour : 2009-02-17 Avis importants