Numéros de catalogue
du gouvernement du Canada

Table des matières

• Introduction
• Objectif
• Structure
• Qu'est-ce qui doit être numéroté?
• Qu'est-ce qu'une nouvelle édition?
• À quel endroit doivent apparaître ces numéros sur une publication?
• Où puis-je obtenir plus d'information?

Introduction

Des numéros de catalogue du gouvernement du Canada (anciennement appelés numéros de catalogue du MAS) sont attribués à toutes les publications du gouvernement du Canada. Si un document d'information est distribué en dehors du ministère l'ayant créé, il doit alors avoir un numéro de catalogue du gouvernement du Canada.

Ces numéros sont donnés par le Programme des services de dépôt (PSD) et ils sont généralement accompagnés d'un ISBN. Leur utilisation est autorisée en vertu de la Politique sur les communications du gouvernement du Conseil du Trésor.

Objectif

Les numéros de catalogue du gouvernement du Canada ont trois fonctions :

1. Ils permettent de classer les publications dans les étagères de nombreuses bibliothèques du Canada et du monde entier.
2. Ils permettent d'identifier les publications des Éditions du gouvernement du Canada et de certains ministères qui sont destinées à la vente et à la distribution.
3. Ils permettent de relier les publications publiées sous de multiples formats (par exemple, vous pouvez vérifier si l'édition de la copie papier est la même que celle qui est affichée sur Internet).

Ces numéros sont utilisés depuis plus de 40 ans et ils sont bien connus de nombreuses personnes commandant des publications.

Structure

Généralement, un numéro de catalogue du gouvernement du Canada est composé d'une série de lettres et de numéros. Par exemple :

En40-568/2001F

• La lettre ou les lettres placées au début identifient le ministère ou l'organisme émetteur (dans ce cas-ci, En signifie Environnement Canada).
• Les numéros qui suivent immédiatement ces lettres identifient la direction du ministère ou de l'organisme (ici, 40 représente la Protection de l'environnement).
• Le groupe de numéros suivant définit si la publication est une publication annuelle, une monographie, une série ou un périodique, la série et le numéro de la série ou le numéro sous lequel la monographie a été déclarée au PSD (dans ce cas-ci, il s'agit de la 568è monographie de la protection de l'environnement répertoriée par le PSD).
• En général, les numéros se terminent par une date et une lettre. La date est tirée du titre s'il y en a une dans ce dernier (par exemple, Rapport annuel 2000) ou de la date réelle de publication. On différencie les nouvelles éditions d'une oeuvre déjà publiée en changeant cette date.
• La lettre finale indique la langue de publication ou son format (ici, F signifie français). Depuis 1980, l'absence de lettre indiquant la langue à la fin du numéro de catalogue signifie que la publication est bilingue, soit le volume, soit le fichier.

IMPORTANT : Pour garantir l'intégrité et l'exactitude du système de numérotation des catalogues du gouvernement du Canada, les ministères ne doivent pas essayer de développer et d'attribuer leurs propres numéros de catalogue du gouvernement du Canada en se fondant sur les informations ci-dessus. Les numéros de catalogue doivent uniquement être obtenus du PSD.

Qu'est-ce qui doit être numéroté?

Chaque nouvelle publication doit être numérotée individuellement à l'aide d'un nouveau numéro de catalogue, y compris :

• Toute nouvelle édition annuelle
• Tout numéro de série
• Toute nouvelle édition et révision
• Toute édition de chaque langue
• Tout nouveau format

Un numéro de catalogue n'est pas requis pour ce qui suit :

• Réimpression normale
  • Le numéro de catalogue apparaissant sur l'original doit être utilisé pour les réimpressions.
• Numéros de périodiques
  • Les périodiques ont des numéros de catalogue, mais il n'est pas nécessaire que ce numéro soit imprimé sur la publication. La partie du numéro représentant le volume et le numéro de chaque parution change à chaque parution, et il est difficile de garantir l'exactitude du numéro de catalogue imprimé à l'intérieur de chaque page.

Qu'est-ce qu'une nouvelle édition?

Voici les règles générales permettant de déterminer s'il s'agit d'une nouvelle édition ou d'une réimpression comportant des changements négligeables :

Est-ce que la personne qui utilise cette publication pour son contenu a besoin de la nouvelle version ou est-ce que l'ancienne version lui suffit ?

Si les changements sont assez importants pour justifier l'achat de la nouvelle version (informations plus précises, plus récentes), il s'agit alors d'une nouvelle édition. Par exemple, changer le numéro de téléphone de la personne ressource dans une publication justifie une nouvelle édition, mais changer la couleur de la page couverture n'a aucune conséquence.

À quel endroit doivent apparaître ces numéros sur une publication?

En général, on retrouve le numéro de catalogue au verso de la page titre, sous la ligne où sont contenues les informations relatives aux droits d'auteur et au-dessus du ISBN. Par exemple :

© Sa Majesté la Reine du chef du Canada, 2001

Si toutefois cela est impossible ou inapproprié, il faut que le numéro de catalogue et l'ISBN soient imprimés avec exactitude et lisiblement à l'intérieur de la publication. L'emplacement peut varier; on peut les retrouver sur le dessus du CD-ROM ou au verso d'une trousse d'information.

Où puis-je obtenir plus d'information?

La dernière édition de l'aperçu des classifications qui décrit en détails les numéros de catalogue du gouvernement du Canada a été publiée en 1983 et est actuellement épuisée. Une nouvelle et cinquième édition en est au dernier stade de révision et devrait paraître sous peu. Cette nouvelle édition sera offerte gratuitement sur Internet.

Il est possible de chercher des numéros de catalogue précis dans le Catalogue du PSD.

Pour obtenir des réponses à des questions d'ordre particulier, il est préférable de communiquer directement avec le personnel du PSD.